Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2026.
L’entrepreneure individuelle Schérazade FORLAY est une entreprise individuelle de droit français identifiée sous le numéro Siren 884542119 et dont le siège social est sis 37 Place de la Fédération – 63200 RIOM (« Le prestataire »).
Le Prestataire peut être joint aux coordonnées suivantes :
- 47 avenue de Clermont – 63200 RIOM
- 0642905633
- reflexologuebienetre63@gmail.com
Article 1 – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de services (les « Conditions Générales ») s’appliquent aux services suivants (les « Services ») fournis par le Prestataire à tout consommateur et non-professionnel désirant en bénéficier (le « Client ») :
- Séances de réflexologie et de sonothérapie
- Séances de massages bien être,
- Séance de coaching avec le Diamant de Naissance numérologie/astrologie/tarot (en présentiel ou distanciel),
- Organisation et animations d’ateliers de fabrication de bijoux fantaisie,
- Vente de bons cadeaux.
Les caractéristiques principales des Services figurent en Annexe1 des présentes.
Les présentes CGV constituent le socle unique de la relation contractuelle. Le Client déclare en avoir pris connaissance.
Les Conditions Générales sont applicables sous réserve de toute stipulation contraire figurant au bon de commande ou à des conditions particulières le cas échéant conclues entre la Société et le Client concerné.
Les Conditions Générales s’entendent sans préjudice des dispositions légales applicables et notamment celles prévues par le Code de la Consommation.
1.1 Champ d’application des services proposés
Le Prestataire se réserve le droit de refuser toute prestation qui n’entrerait pas dans le cadre des formations qu’il a reçues et validées par ses certifications ou attestations de formation présentielles qu’elle tient, sur demande, à la disposition du client.
Les différentes techniques proposées et pratiquées n’ont aucune visée médicale et ne sont assimilables ni aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996. Elles sont considérées comme complémentaires et ne se substituent en aucun cas au champ médical réservé aux professions de Santé. Elles s’inscrivent dans une démarche complémentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui sollicite le Prestataire.
Il appartient au Client de faire toutes vérifications qui semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à une quelconque réservation de prestations auprès du Prestataire. En cas de grossesse ou pathologie grave et quelle que soit la prestation souhaitée, il est recommandé au Client de demander l’avis préalable de son médecin généraliste ou spécialiste. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme les personnes âgées, les personnes ayant des problèmes psychologiques, cardiologiques ou de tension, les personnes sujettes à des allergies, sans que cette liste soit limitative.
Les règles de déontologie, le secret professionnel et la confidentialité seront respectés par le Prestataire. Le Prestataire pourra, s’il le juge nécessaire, interrompre à tout moment une séance s’il estime que la santé du Client l’exige et/ou suivant les contre-indications qu’il aura déterminées.
Article 2 –COMMANDES ET RENDEZ-VOUS
Tout acompte versé d’avance par le Client portera intérêt au taux légal à l’expiration d’un délai de trois (3) mois à compter du versement jusqu’à l’exécution des Services, sans préjudice de l’obligation du Prestataire de fournir lesdits Services.
2.1 Commandes
Dans l’éventualité de l’établissement d’un devis détaillé pour une commande, celui-ci aura une durée de validité de quinze (15) jours à compter de sa date de création.
La commande est définitive dès signature du devis par le Client, ce dernier valant alors bon de commande.
Le bon de commande, la nature des Services et leurs modalités d’exécution ne pourront être modifiés sans l’accord préalable et écrit du Prestataire.
En cas d’annulation par le Client d’une commande confirmée avant la date retenue pour sa réalisation, pour quelque motif que ce soit, et sans préjudice de tous dommages et intérêts complémentaires :
- L’acompte éventuellement versé à la commande par le Client restera acquis de plein droit au Prestataire et ne donnera lieu à aucun remboursement.
Réciproquement, en cas d’annulation par le Prestataire d’une commande confirmée ou d’un rendez-vous, pour quelque motif que ce soit, l’acompte éventuellement versé à la commande par le Client lui sera restitué.
2.2 Rendez-vous
En cas d’annulation par le Client d’un rendez-vous confirmé avant la date retenue de la réalisation de la prestation de service, pour quelque motif que ce soit, et sans préjudice de tous dommages et intérêts complémentaires :
- L’acompte éventuellement versé à la commande par le Client restera acquis de plein droit au Prestataire et ne donnera lieu à aucun remboursement.
Réciproquement, en cas d’annulation par le Prestataire d’une commande confirmée ou d’un rendez-vous, pour quelque motif que ce soit, l’acompte éventuellement versé à la commande par le Client lui sera restitué.
Article 3 – CONDITIONS TARIFAIRES
Les Services sont fournis au tarif du Prestataire en vigueur au jour de la signature du bon de commande, exprimé en euros et sans taxe sur la valeur ajoutée (TVA) conformément à l’article 293B du Code général des impôts.
Les frais éventuels de dossier, de gestion, de réservation, d’intermédiation, et autres frais, intérêts et commissions sont indiqués sur le bon de commande, ou pour un rendez-vous, comme indiqué sur les conditions tarifaires en annexe 2 des présentes conditions générales de vente
Les frais engagés pour l’exécution des Services feront l’objet d’une facturation complémentaire au Client (hébergement, débours, etc.) selon l’accord des parties figurant le cas échéant dans le bon de commande.
Des frais de déplacement du Prestataire au domicile du Client s’ajoutent au prix des prestations commandées. Ils sont facturés selon le forfait kilométrique suivant, établi en fonction de la distance indiquée par Google Maps entre l’adresse professionnelle du Prestataire (mentionnée aux présentes) et le domicile du Client :
- De 10 km à 20 km : forfait de 10€
Si l’adresse du Client n’est pas reconnue par Google Maps, la distance sera calculée à partir de l’adresse de la Mairie de la commune concernée.
Les prix des Services applicables à la date des présentes figurent en Annexe 2. Toute modification du tarif des Services prendra effet lors de la prochaine période contractuelle.
Le tarif est ferme et ne peut être révisé pendant la durée d’exécution des Services, les parties renonçant expressément à se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du Code Civil. Toutefois, en cas de demande particulière du Client pendant la durée d’exécution des Services, dûment acceptée par écrit par le Prestataire, les coûts ou frais y afférents pourront faire l’objet d’une facturation spécifique complémentaire.
Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix de son catalogue tarifaire à tout moment pour tous Services qui seraient souscrits postérieurement à cette modification.
Des éventuelles réductions de prix, ristournes et remises pourront s’appliquer aux Services dans des conditions prévues en Annexe ou dans tout autre document qui serait communiqué au Client. En cas de tarif promotionnel, le Prestataire s’engage à appliquer ce tarif à toute commande passée durant la période de la promotion.
Toute modification des tarifs résultant de la création de toute nouvelle taxe assise sur le prix des Services sera immédiatement et automatiquement appliquée.
Article 4 – CONDITIONS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT
4.1 Commandes et devis
4.2 Rendez-vous
4.3 Rendez-vous réalisés en distanciel
Pour les séances réalisées en distanciel, via le téléphone, les services sont payables d’avance. Le règlement de la totalité de la séance devra être visible sur le compte bancaire du Prestataire, au plus tard, 48h avant la séance. En l’absence de règlement 48h avant la séance, le rendez-vous sera annulé. Le règlement par virement est préconisé.
4.4 Conditions de facturation et de paiement de forfait
Les Services sont facturés et exigibles en totalité, payables comptant le jour de l’achat du forfait.
Cependant, à la demande du client, une facilité d’encaissement pourra être accordée.
4.4.1 Paiement échelonné par chèques
Le client peut remettre, lors de l’achat, deux à trois chèques couvrant le montant total du forfait. Ces chèques seront encaissés selon un échéancier convenu avec le prestataire, dans un délai maximal de trois mois.
4.4.2 Durée de validité du forfait
A noter que les forfaits ont une durée de validité de six (6) mois à compter de sa date d’achat. Passé ce délai, les séances non effectuées sont considérées comme définitivement perdues et ne donnent lieu ni à remboursement, ni à report.
4.5 Conditions générales de facturation et de paiement
Conformément à l’article L. 221-10 du Code de la Consommation et sauf exceptions visées à ce même article, lorsque la commande a été souscrite hors établissement du Prestataire au sens de l’article L.221-1 du Code de la Consommation, l’exécution et le paiement des Services ne pourront avoir lieu avant l’expiration d’un délai de sept (7) jours à compter de la conclusion des présentes par un consommateur, sauf demande expresse en sens contraire du Client recueillie dans les conditions prévues à l’article L.221-25 du Code de la Consommation.
Les modes de paiement suivants peuvent être utilisés :
- Espèces,
- Cartes bancaires,
- Virements bancaires,
- Chèques.
En présence d’un paiement par chèque, ce dernier doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. L’encaissement est effectué immédiatement, ou selon les conditions convenues entre le Prestataire et le Client dans le bon de commande.
En cas de règlement anticipé par le Client, aucun escompte ne sera pratiqué. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans accord préalable et écrit entre le Prestataire et le Client. Toute suspension, déduction ou compensation opérée unilatéralement par le Client sera traitée comme un défaut de paiement et entraînera toutes les conséquences d’un retard de paiement.
Il est expressément convenu que le Client est valablement mis en demeure de payer par la seule exigibilité de l’obligation, conformément aux dispositions de l’article 1344 du Code civil. En cas de retard de paiement de l’une quelconque des échéances, le Prestataire se réserve notamment le droit, sans qu’aucune indemnité ne soit due au Client, de :
- Exiger le paiement immédiat de l’ensemble des sommes à devoir au titre des Services, celles-ci devenant immédiatement exigibles quelle que soit leur échéance initialement prévue ;
- Refuser toute nouvelle commande ou exiger pour toute nouvelle commande un paiement comptant ou une garantie pour la bonne exécution des engagements ;
- Imputer tout paiement partiel en premier lieu sur la partie non privilégiée de la créance puis sur les sommes dont l’exigibilité est la plus ancienne ;
- Réduire, suspendre ou annuler l’accès aux Services, huit (8) jours après mise en demeure restée sans effet, effectuée par le Prestataire auprès du Client ;
- Appliquer, sans mise en demeure préalable, à toutes les sommes dues, dès le premier jour de retard et jusqu’à complet paiement, des pénalités de retard calculées au taux visé à L.441-10 du Code de Commerce ;
Article 5 – MODALITÉS DE FOURNITURE DES SERVICES
Le Prestataire n’est tenu de fournir les Services commandés par le Client qu’en cas de paiement partiel ou total du prix et encaissement effectif de celui-ci dans les conditions ci-avant indiquées à l’article 3.
En l’absence d’exécution immédiate des Services, ceux-ci seront fournis à la date ou dans le délai figurant dans le bon de commande ou à la date convenue par chaque partie lors de la prise de rendez-vous, au lieu convenu avec le Client et préalablement accepté par le Prestataire.
Le Prestataire déclare disposer des compétences, de l’expérience et des moyens nécessaires pour fournir les Services, et assumera la pleine responsabilité de l’exécution des Services.
Le Prestataire fournira les Services de bonne foi et mettra en œuvre toutes les diligences requises pour l’exécution de ses obligations au titre des présentes Conditions Générales, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires et des droits de tiers.
Le Prestataire a une obligation de moyens et non de résultats. Notamment, le Prestataire s’engage à :
- Apporter tous les soins requis par la diligence professionnelle et les usages de la place à l’exécution des Services ;
- Mettre le cas échéant en œuvre ou à disposition les moyens adéquats pour l’exécution des Services ;
- En l’absence d’exécution immédiate des Services, faire ses meilleurs efforts, assurer le respect du délai ou calendrier figurant dans le bon de commande ou lors du rendez-vous convenu avec le Client.
Le Prestataire collaborera activement et de bonne foi avec le Client en tous domaines, en vue de la bonne exécution des Services, et informera immédiatement le Client de toute difficulté ou de tout litige survenu au cours de l’exécution de sa mission.
Le Prestataire fournira les Services en totale indépendance et autonomie.
Article 6 – OBLIGATIONS DU CLIENT
Le Client collabore activement et de bonne foi avec le Prestataire en tous domaines en vue de la bonne exécution des Services. Il déclare être apte à recevoir les Services proposés. Il est seul responsable de vérifier auprès de son médecin l’absence de contre-indication. Le Prestataire ne pourra être tenu responsable en cas d’omission volontaire ou involontaire d’information de la part du Client.
Il communique notamment des informations et documentsau caractère complet, précis exact et sincère et prend les décisions raisonnablement nécessaires dans les délais requis pour l’exécution des Services. Le Prestataire sera autorisé à utiliser tout élément communiqué par le Client pour les besoins de la réalisation des Services ou obtenu par le biais de sources d’informations publiques généralement considérées comme fiables et à présumer, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée, que cet élément est exact, précis, sincère, complet et ne comporte pas d’inexactitude ou d’insuffisance susceptible d’en altérer la portée.
Le Client ne peut modifier, en cours d’exécution des Services, leur nature ou leurs modalités de fourniture, sauf accord préalable et écrit du Prestataire.
Il s’engage à informer immédiatement le Prestataire de toute difficulté, réserve ou de tout litige survenu au cours de l’exécution des Services, afin de permettre le cas échéant un règlement amiable de la situation.
Le Client verse le prix des Services dans les conditions et selon les modalités prévues aux présentes.
Pour les rendez-vous effectués en distanciel (via le téléphone), le Client demeure responsable des modalités et des conséquences de son accès au support utilisé par le Prestataire, notamment par l’Internet. Cet accès peut impliquer le paiement de frais à des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’accès à l’Internet, lesquels demeurent à sa charge. En outre, le Client devra fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de se connecter au Site.
Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration numérique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.
Article 7 – RÉCLAMATIONS
En cas de retard dans la fourniture des Services, pour tout autre cause que la force majeure ou le fait du Client, le Client pourra résoudre la commande dans les conditions prévues aux articles L.216-2, L.216-3 et L.241-4 du Code de la consommation, après avoir enjoint le Prestataire de fournir les Services dans un délai supplémentaire raisonnable.
Les sommes avancées par le Client lui seront alors rétrocédées au plus tard quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat aura été dénoncé.
En cas d’exécution défectueuse des Services, le Client devra notifier le Prestataire et formuler ses griefs, ses réserves et les justificatifs pertinents dans un délai de trente (30) jours calendaires suivant la date où il en a connaissance, afin de permettre aux parties de faire leurs meilleurs efforts en vue de parvenir à un règlement amiable de la situation dans un délai de trente (30) jours calendaires suivant la notification initiale du Client.
A défaut de réserves ou de réclamations expressément émises par le Client lors de la fourniture des Services dans ce délai, aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Prestataire.
Le cas échéant et en cas de prise en compte de la réclamation du Client, le Prestataire pourra procéder à un remboursement partiel ou total du Client ou rectifier et corriger les Services fournis dans les meilleurs délais.
A défaut de règlement amiable dans les conditions susvisées et en cas d’inexécution suffisamment grave du Prestataire, le Client pourra résilier les Conditions Générales dans les conditions prévues à l’article 11 et obtenir le cas échéant des dommages et intérêts du Prestataire aux fins de réparer le préjudice subi, le Client renonçant par avance à solliciter une exécution forcée en nature des Services par le Prestataire ou un tiers ou une réduction proportionnelle du prix, par dérogation expresse aux dispositions des articles 1221, 1222 et 1223 du Code civil.
Article 8 – RESPONSABILITÉ DU PRESTATAIRE
Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens au titre de la fourniture des Services.
La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée :
- En cas de manquement à une quelconque obligation résultant d’un cas fortuit, d’un évènement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code Civil ou du fait du Client ou d’un tiers ;
- Dans le cas où les informations, données, instructions, directives, communiqués par le Client sont erronés ou incomplets, et plus généralement dans le cas où l’inexécution ou l’exécution défectueuse des Services résulte en tout ou partie du comportement, d’un manquement ou d’une carence du Client ;
- En cas d’utilisation des résultats des Services pour un objet ou une finalité différente de ceux pour lesquels le Prestataire est intervenu, de mise en œuvre erronée des recommandations du Prestataire ou d’absence de prise en compte des réserves émises par le Prestataire ;
- En cas de dommage indirect ou non prévisible ;
- En cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.
8.1 Responsabilité civile professionnelle
Le Prestataire a souscrit auprès d’une compagnie notoire une assurance en responsabilité civile professionnelle et juridique.
Il est précisé que la responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé au Prestataire l’existence de contre-indications l’affectant, que ce soit lors de l’entretien de la première séance ou des rendez-vous ultérieurs en cas de modifications de son état de santé personnel.
8.2 Incapacité de travail
En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident du Prestataire, celui-ci se réserve le droit de programmer de nouvelles dates de rendez-vous en concertation avec le Client sans qu’il ne puisse exiger de versement d’indemnités.
En cas d’incapacité physique permanente du Prestataire, tout engagement avec le client du Prestataire seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé au prestataire une quelconque indemnité compensatrice.
Les acomptes perçus seront restitués au client dans un délai maximal de 8 (huit) jours suivant la notification d’incapacité au Client.
Pour les prestations en cours de validité à la date de l’incapacité de travail constatée, la validité desdites prestations pourra être reportée pour une durée correspondante à leur durée initiale, à compter de la reprise d’activité de Mme Sherazade FORLAY.
Article 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf accord préalable écrit du Prestataire, le Prestataire est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur les éléments communiqués au Client dans le cadre de la fourniture des Services, et notamment de façon non limitative sur la charte graphique, le titre, la forme, le plan et la structure des informations et documents communiqués, les textes, les logos, les marques, les images et photographes, les animations et vidéos, les slogans, les bases de données et plus généralement tout ou partie des éléments communiqués.
En conséquence, les présentes Conditions Générales n’entraînent le transfert d’aucun de ces droits de propriété intellectuelle au profit du Client, qui s’interdit de reproduire, d’utiliser et/ou de représenter, par quelque procédé que ce soit, même partiellement, tout élément sur lequel le Prestataire détient un droit de propriété intellectuelle.
Article 10 – DONNÉES PERSONNELLES
10.1 Nature des données à caractère personnel collectées
Le Prestataire s’engage à ne collecter que des données à caractère personnel adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Aucune donnée à caractère personnel considérée comme « sensible », telle que l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ne saurait être demandée ni collectée auprès du Client.
Le Client est informé par les présentes de ce que les données à caractère personnel signalées comme étant obligatoires sur les formulaires et recueillies dans le cadre du service décrit dans les présentes sont nécessaires à la réalisation de la Prestation. Parmi les données à caractère personnel du Client que le Prestataire collecte auprès de lui peuvent figurer :
- Nom, prénom, adresse, téléphone, mail, adresse, date de naissance,
- Témoignage,
- Antécédents de santé, traitements et suivis en cours, allergies, suivi des séances.
10.2 Finalité du traitement des données à caractère personnel
Des données personnelles sont susceptibles d’être collectées et utilisées par le Prestataire aux fins de permettre la fourniture des Services, et peuvent être transmises aux sociétés chargées de la gestion, de l’exécution et du traitement des opérations de paiement.
Les données collectées sont également susceptibles d’être utilisées dans le cadre de la gestion des relations commerciales afin d’établir des statistiques, d’effectuer des études de marché et de comportement et de permettre au Prestataire d’améliorer et de personnaliser les Services.
10.3 Conservation, sécurité et confidentialité des données à caractère personnel
Les données personnelles collectées sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées à l’article 10.2 des présentes Conditions Générales.
Ces données peuvent également être conservées à des fins de sécurité et de conservation, afin de respecter les obligations légales et réglementaires auxquelles le Prestataire est soumis.
Le Prestataire s’engage à mettre en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles en vue de garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toutes les données à caractère personnel, afin d’empêcher que celles-ci soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Toutefois, il est précisé qu’aucune mesure de sécurité n’étant infaillible, le Prestataire ne saurait garantir une sécurité absolue aux données à caractère personnel du Client.
10.4 Transfert des données à caractère personnel
Des données à caractère personnel sont susceptibles d’être transférées vers des pays situés hors de l’Union Européenne (tels que les Etats-Unis) lorsque le prestataire effectue une sauvegarde sur un Cloud, utilise une messagerie pour adresser sa newsletter ou lorsque le client/prospect dépose un témoignage sur le « Google business profile » du prestataire.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, tous les transferts de données à caractère personnel vers un pays situé hors de l’Union Européenne et/ou n’offrant pas un niveau de protection considéré comme suffisant par la Commission européenne ont fait l’objet de conventions de flux transfrontière conformes aux clauses contractuelles types édictées par la Commission européenne.
Les transferts de données personnelles vers les États-Unis reposent sur les mécanismes légaux de protection des données, tels que les clauses contractuelles types (CCT) ou les règles d’entreprise contraignantes (BCR), qui garantissent un niveau de protection adéquat conformément au RGPD.
Sauf dans le cas où un tiers demanderait au Client d’accepter une charte de confidentialité et des conditions d’utilisations qui lui sont propres, les sociétés tierces ayant reçu communication des données à caractère personnel de l’Utilisateur se sont engagées à traiter ses données à caractère personnel uniquement pour la mise en œuvre des Services du Prestataire.
Le Prestataire s’engage à ne jamais partager les données à caractère personnel du Client, sans avoir obtenu son consentement préalable, avec des sociétés tierces à des fins marketing et/ou commerciales.
Toutefois, le Prestataire pourra être amené à divulguer des données à caractère personnel du Client aux autorités administrative ou judiciaire lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, l’interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice aux droits du Prestataire, de tout autre client ou d’un tiers. Le Prestataire peut enfin être légalement tenu de divulguer les données à caractère personnel de l’Utilisateur et ne saurait dans ce cas s’y opposer.
10.5 Droits du Client sur ses données à caractère personnel
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), tout Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles le concernant, qu’il peut exercer directement auprès du service clients du Prestataire en le contactant à l’adresse électronique reflexologuebienetre63@gmail.com ou à l’adresse postale suivante 47 avenue de Clermont – 63200 RIOM en joignant à sa demande une copie d’un titre d’identité.
En outre, dans les limites posées par la loi, le Client dispose également du droit de s’opposer au traitement, de le limiter, de décider du sort post-mortem de ses données, de retirer son consentement à tout moment et du droit à la portabilité des données à caractère personnel fournies.
Le Client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) s’il estime que ses droits ne sont pas respectés.
Article 11 – DURÉE – RÉSILIATION
En cas de vente ponctuelle ou en application de conditions particulières, les présentes Conditions Générales sont conclues pour la durée de fourniture des Services, telle que mentionnée le cas échéant dans des conditions particulières ou dans le bon de commande.
Le Prestataire ou le Client pourra résilier les Conditions Générales de plein droit de manière anticipée par l’envoi d’une notification écrite :
- En cas de survenance d’un cas de force majeure visé à l’article 7 des présentes ;
- Après avoir notifié l’autre partie en cas de manquement grave de celle-ci à ses obligations ou au titre des lois et règlements applicables, auquel il n’aurait pas été remédié dans un délai de quinze (15) jours (lorsqu’il peut être remédié à ce manquement) suivant notification écrite indiquant la nature du manquement et la nécessité d’y remédier.
Article 12 – RÉTRACTATION
Le cas échéant, lorsqu’une commande de Services a été souscrite par un Client consommateur à distance, ou hors établissement du Prestataire au sens de l’article L.221-1 du Code de la Consommation, le Client disposera d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter du jour de la signature du bon de commande, la computation du délai s’effectuant selon les modalités prévues à l’article L.221-19 du Code de la Consommation.
Le Client pourra notifier sa décision de se rétracter de sa commande au moyen du formulaire de rétractation figurant en Annexe 3 des présentes ou d’une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté à l’adresse postale ou électronique du Prestataire.
Le Prestataire accusera le cas échéant réception de la demande de rétractation conforme.
Le cas échéant, le remboursement du prix versé par le Client pour les Services interviendra dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour où le Prestataire aura été informé de la décision de rétractation de sa commande par le Client, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la transaction initiale. A cet égard, il est précisé qu’en cas de demande expresse du Client d’exécution des Services avant la fin du délai de rétractation, ce dernier devra s’acquitter du prix des Services dont il a bénéficié préalablement à sa rétractation, conformément aux dispositions de l’article L.221-25 du Code de la Consommation.
Nonobstant ce qui précède, il est précisé que le droit de rétractation ne s’appliquera pas pour la fourniture des services visés à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, notamment en cas de fourniture de Services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable du Client et renonciation à son droit de rétractation.
Article 13 – NOTIFICATIONS
Toute notification ou convocation écrite requise ou permise en vertu des stipulations des présentes sera valablement effectuée si elle est adressée par lettre remise en main propre ou par porteur contre reçu de livraison, par courrier recommandé avec avis de réception, ou par courrier électronique (sauf en cas de résiliation des présentes), adressé aux coordonnées de la partie concernée, le prestataire élisant domicile en son siège social et le Client en son domicile personnel.
Tout changement de coordonnées d’une partie pour les besoins des présentes devra être notifié à l’autre partie selon les modalités prévues ci-dessus.
Les notifications adressées en mains propres ou par porteur seront présumées avoir été faites à leur date de remise au destinataire, telle qu’attestée par le reçu de livraison. Les notifications faites par courrier recommandé avec avis de réception seront présumées avoir été faites à la date de leur première présentation à l’adresse du destinataire. Les notifications faites par courrier électronique seront présumées avoir été faites à la date d’envoi du courrier électronique.
Article 14 – AUTONOMIE ET ABSENCE DE RENONCIATION
Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions générales était déclarée nulle ou inapplicable pour quelque cause que ce soit en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision de justice devenue définitive, elle serait réputée non écrite et les autres stipulations resteraient en vigueur.
Le fait pour le Prestataire de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou de plusieurs stipulations des Conditions Générales n’emportera en aucun cas renonciation.
Article 15 – MODIFICATION
Le Prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des présentes Conditions Générales pour la passation de nouveaux Services ou les modifications tarifaires.
Toute commande ou prise de rendez-vous consécutive à une modification apportée aux Conditions Générales emportera acceptation par chaque Client de la nouvelle version des Conditions Générales qui lui sera communiquée.
Article 16 – REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES – MEDIATION
16.1. Règlement amiable préalable
En cas de difficulté, réclamation ou litige relatif à l’exécution des Services, le Client s’engage à contacter en priorité Mme Scherazade FORLAY afin de rechercher une solution amiable.
La démarche amiable est gratuite et peut être effectuée par courriel ou courrier postal à l’adresse mentionnée à l’article 1 des présentes CGV.
16.2. Droit au recours à un médiateur de la consommation
Le Client est informé qu’il est libre de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait au Prestataire, conformément aux articles L.611-1 et suivants et R.612-1 et suivants du Code de la Consommation. Le(s) médiateur(s) de la consommation dont relève le Prestataire est le suivant : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV -Centre d’Affaires Stéphanois SAS IMMEUBLE L’HORIZON – Esplanade de France 3, rue J. Constant Milleret – 42000 SAINT-ÉTIENNE, contact- https://www.medconsodev.eu.
16.3. Juridictions compétentes
En cas d’échec de la procédure amiable ou de médiation, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles du Code de procédure civile.
Le Client consommateur demeure libre de saisir, soit la juridiction du lieu de son domicile, soit celle du lieu de survenance du dommage.
Article 17 – DROIT APPLICABLE & LANGUE
Les présentes Conditions Générales et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.
Annexe 1 : Descriptif des Services
Prestation de réflexologie
- Réflexologie Bien-être/relaxation
La réflexologie sensorielle est une technique douce de relaxation visant à stimuler les zones réflexes sur la tête et les pieds ou mains visant à apaiser le système nerveux afin de favoriser un relâchement profond. Cette prestation n’a aucune visée médicale ou thérapeutique. Le client doit informer le praticien de toute situation particulière pouvant influencer le déroulement de la séance.
- Réflexologie combinée
La réflexologie combinée est une prestation de bien‑être non thérapeutique qui associe plusieurs techniques réflexes afin d’adapter la séance aux besoins du client et de soutenir les mécanismes naturels d’autorégulation du corps.
Elle vise à favoriser la détente et l’équilibre. Cette pratique ne constitue ni un acte médical ni un acte paramédical. Le client s’engage à signaler toute contre‑indication ou condition particulière afin de permettre l’adaptation de la séance.
Prestations de massage bien-être
- Massage sonore aux bols tibétains et diapasons
Ce massage sonore est une technique de relaxation consistant à utiliser des bols tibétains et des diapasons vibratoires appliqués sur des points précis ou activés à proximité du corps afin de favoriser le relâchement et l’équilibre énergétique. Cette prestation relève exclusivement du bien‑être et ne présente aucune visée médicale ou thérapeutique. Le client doit signaler toute situation particulière (pathologie, traitement, sensibilité accrue) permettant au praticien d’adapter la séance ou d’en refuser la réalisation en cas de contre‑indication manifeste.
- Massage métamorphique
Le massage métamorphique est une technique de bien‑être douce et non thérapeutique consistant en des touchers légers appliqués sur les pieds, les mains et la tête. Cette approche vise à favoriser la détente profonde et la libération des tensions émotionnelles ou énergétiques. Elle ne constitue ni un acte médical, ni un acte paramédical, ni un traitement thérapeutique.
Prestations de développement personnel
Le Coaching Diamant de Naissance est un accompagnement de développement personnel visant à explorer les potentiels, ressources et axes d’évolution du client à partir d’outils d’introspection et de lecture symbolique. Cet accompagnement a pour objectif de favoriser la compréhension de soi, la clarté intérieure et l’émergence de nouvelles perspectives. Cette pratique relève exclusivement du domaine du bien‑être et de l’introspection, sans valeur prédictive ou scientifique. Elle ne se substitue à aucun avis médical, psychologique ou professionnel. Le client doit fournir les informations nécessaires au calcul de la carte natale.
La révolution annuelle est une prestation d’interprétation symbolique basée sur l’analyse de la carte du ciel annuelle, calculée à la date d’anniversaire du client. Elle a pour objectif d’apporter des éléments de compréhension et de réflexion sur les énergies et tendances de l’année à venir. Cette pratique relève exclusivement du domaine du bien‑être et de l’introspection, sans valeur prédictive ou scientifique. Elle ne se substitue à aucun avis médical, psychologique ou professionnel.
Le Diamant de Naissance Amour est une prestation d’accompagnement symbolique visant à explorer les dynamiques affectives, les ressources personnelles et les axes d’évolution relationnelle du client à partir d’outils d’analyse et de lecture symbolique. Cette démarche relève exclusivement du développement personnel et de l’introspection. Cette pratique relève exclusivement du domaine du bien‑être et de l’introspection, sans valeur prédictive ou scientifique. Elle ne se substitue à aucun avis médical, psychologique ou professionnel.
Le Coaching Diamant de Naissance Vie Professionnelle est un accompagnement de développement personnel visant à explorer les talents, motivations, ressources et axes d’évolution du client dans le domaine professionnel, à partir d’outils d’analyse et de lecture symbolique. Cette démarche a une vocation exclusivement introspective et non scientifique. Elle ne constitue ni un acte médical, ni un acte psychologique, ni un conseil en orientation ou en gestion de carrière au sens professionnel du terme.
- Atelier fabrication bracelet « Diamant de naissance » en pierre de lithothérapie
L’atelier de confection de bracelet Chemin de Vie est une activité créative et d’accompagnement symbolique visant à guider le participant dans la réalisation d’un bracelet personnalisé à partir de pierres naturelles sélectionnées selon une méthode de calcul traditionnelle. Cet atelier a une vocation exclusivement ludique, artistique et introspective. Les informations relatives aux propriétés des pierres et au Chemin de Vie relèvent de pratiques non scientifiques et ne constituent en aucun cas un conseil médical, psychologique ou thérapeutique.
FORFAIT ACCOMPAGNEMENT
Forfait 3 séances réflexologie combinée de 60 minutes pour optimiser l’autorégulation du corps.
Invitation au voyage des sens
1 Massage sonore + 1 séanceRéflexologie Bien-être/relaxation
Un moment pour se détendre et s’évader dans un monde relaxant.
Ose briller comme un diamant
Analyse Diamant de naissance pdf + coaching de 90 minutes en visio ou en présentiel
1 atelier Do It Yourself de fabrication de ton bracelet « diamant de naissance » en pierre de lithothérapie.
Pour remettre du sens sur son chemin de vie et reprendre le pouvoir sur sa vie.
Un moment pour s’écouter, comprendre, réfléchir, avancer et s’apaiser.
Eclat de Diamant
Analyse Diamant de naissance pdf + coaching de 60 minutes en visio ou en présentiel
sur le domaine sentimental ou professionnel
1 atelier Do It Yourself de fabrication de ton bracelet « diamant de naissance » en pierre de lithothérapie.
Une mise en lumière d’un domaine de votre vie à travers la lecture symbolique du diamant de naissance et la création de son bijou personnalisé en lien avec le calcul du chemin de vie en pierres semi-précieuses.
Reconnexion intérieure
Analyse Diamant de naissance pdf + coaching de 90 minutes en visio ou en présentiel
3 massages métamorphiques
Prestation qui permet de mieux se connaître et d’apaiser les peurs et les émotions qui nous empêchent d’avancer. Une boîte à outils pour se retrouver.
Vente de bons cadeau :
- Nominatif avec la prestation choisie
- La durée de validité des bons cadeaux est de six (6) mois à compter de leur date d’émission.
- Les chèques cadeaux ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement. En cas de dépassement de la durée de validité, ils pourront faire l’objet d’une seule prolongation exceptionnelle d’un (1) mois. Passé ce délai, ils ne pourront plus être utilisés.
Annexe 2 : Conditions tarifaires au 31/01/2026
Réflexologie bien-être/relaxation tête, mains ou pieds (50 minutes) : 45 €
Réflexologie combinée (60 minutes) enfant 0 à 16 ans : 40 € adulte : 50 €
Massage sonore aux bols tibétains/diapasons (60 minutes) : 60 €
Massage métamorphique (50 minutes) : 45 €
Atelier Do It Yourself fabrication bracelet « Diamant de Naissance » (60 minutes) : 45 €
Coaching Etude Diamant de Naissance 90 minutes + PDF : 130 €
Coaching Révolution annuelle « Diamant de Naissance » 90 minutes + PDF : 130 €
FORFAIT ACCOMPAGNEMENT
Forfait réflexologie combinée : 140 €
Forfait 3 séances réflexologie combinée de 60 minutes pour réguler une problématique : sommeil, allergie, stress, douleur, fatigue…
Invitation au voyage : 95 €
1 Massage sonore aux bols tibétains/diapasons 60 minutes + 1 séance Réflexologie bien-être/relaxation tête, mains ou pieds de 50 minutes
Un moment pour se détendre et s’évader dans un monde relaxant aux rythmes des sonorités des bols tibétains et vibration des diapasons.
Ose briller comme un diamant : 165 €
Pour remettre du sens sur son chemin de vie et reprendre le pouvoir dans sa vie par la lecture symbolique du thème de naissance et la création de son bijou personnalisé en lien avec le calcul du chemin de vie en pierres semi-précieuses.
Un moment pour s’écouter, comprendre, réfléchir, avancer, créer et s’apaiser la création de son bijou personnalisé en lien avec le calcul du chemin de vie en pierres semi-précieuses.
Eclat de Diamant : 105 €
Coaching Diamant de Naissance domaine sentimental ou professionnel de 60 minutes en Visio ou en présentiel et PDF + 1 atelier Do It Yourself de fabrication de ton bracelet « diamant de naissance » en pierre de lithothérapie de 60 minutes.
Une mise en lumière d’un domaine de votre vie à travers la lecture symbolique du diamant de naissance et la création de son bijou personnalisé en lien avec le calcul du chemin de vie en pierres semi-précieuses.
Reconnexion intérieure : 245 €
Coaching Etude du Diamant de Naissance 90 minutes en Visio ou en présentiel et PDF + 3 massages métamorphiques de 50 minutes.
Prestation qui permet de mieux se connaître et d’apaiser les peurs et les émotions qui nous empêchent d’avancer. Une boîte à outils pour se retrouver et avancer sereinement sur son chemin.
Boussole annuelle : 165 €
Coaching Révolution annuelle Diamant de Naissance 90 minutes en Visio ou en présentiel et PDF de ta révolution solaire + 1 atelier Do It Yourself de fabrication de ton bracelet « diamant de naissance » en pierre de lithothérapie de 60 minutes.
Analyse de la carte de ton diamant de naissance, calculée à la date d’anniversaire pour comprendre et se préparer et comprendre les énergies et tendances de l’année à venir (à faire après avoir réalisé son thème natal) et la création de son bijou personnalisé en lien avec le calcul du chemin de vie en pierres semi-précieuses.
Frais d’envoi postal : 3 €
Des frais d’envoi postal s’ajoutent aux prix des prestations commandés pour envoi de bon cadeaux par courrier.
Frais de déplacement :
Des frais de déplacement du Prestataire au domicile du Client s’ajoutent au prix des prestations commandées. Ils sont facturés selon le forfait kilométrique suivant, établi en fonction de la distance indiquée par Google Maps entre l’adresse professionnelle du Prestataire (mentionnée aux présentes) et le domicile du Client
Si l’adresse du Client n’est pas reconnue par Google Maps, la distance sera calculée à partir de l’adresse de la Mairie de la commune concernée.
Annexe 3 : Formulaire de rétractation
Si le Client souhaite faire valoir son droit de rétractation – dans le respect des conditions prévues à l’article 12 des présentes Conditions Générales, il a la possibilité d’utiliser le formulaire ci-dessous :
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À l’attention de :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de services suivante :
-Nom(s) et référence(s) de(s) commande(s) :
-Commandé(s) le :
Nom du client à l’origine de la commande :
Adresse du client à l’origine de la commande :
Signature du client :